HG BUS ARC EN CIEL

CONSEIL GENERAL de la HAUTE - GARONNE (Collectivité Publique Territoriale) département de la Haute-Garonne

Présentation de la marque HG BUS ARC EN CIEL

Déposée le 30 mars 1988 par CONSEIL GENERAL de la HAUTE - GARONNE (Collectivité Publique Territoriale) département de la Haute-Garonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « HG BUS ARC EN CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CONSEIL GENERAL de la HAUTE - GARONNE (Collectivité Publique Territoriale) département de la Haute-Garonne, domicilié(e) Hôtel du Département, Place St Etienne, 31048 TOULOUSE Cedex. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre GARRIGUES Vice-Président du Conseil Général, Chargé des Transports - France.

La marque HG BUS ARC EN CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494222.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HG BUS ARC EN CIEL est expirée depuis le 30 mars 1998.

CONSEIL GENERAL de la HAUTE - GARONNE (Collectivité Publique Territoriale) département de la Haute-Garonne a également déposé les autres marques suivantes : ARC-EN-CIEL